Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'PAM
RENOU, SARL

Numéro de dépôt :
4030515
Date de dépôt :
06/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
06/09/2023
C\'PAM de RENOU

Présentation de la marque C'PAM

Déposée le 6 septembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « C'PAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RENOU domicilié(e) 9 RUE PHILIPPE LE BON - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 454 010 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANTELIA CONSEILS domicilié(e) 127 RUE ROBERT SCHUMAN - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.

La marque C'PAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'PAM est expirée depuis le 6 septembre 2023.

RENOU a également déposé les autres marques suivantes : MOTORISTE +


RENOU, SARL - 9 RUE PHILIPPE LE BON - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France - SIREN 454010026


ANTELIA CONSEILS - 127 RUE ROBERT SCHUMAN - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Sandwiches, pizzas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.